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Pac 2023 Identifier les éléments de biodiversité

Les haies font partie des infrastructure agroécologiques à maintenir dans le cadre de la voie biodiversité de l’écorégime et de la BCAE 8 de la conditionnalité de la Pac.

Dans le cadre de la voie biodiversité de l’écorégime et de la BCAE 8 de la conditionnalité, certains éléments non-productifs (haies, bosquets…), mais aussi les jachères doivent être maintenus.

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Selon qu'ils sont localisés sur des terres arables, des cultures permanentes ou des prairies permanentes, les éléments peuvent être pris en compte pour la BCAE 8 et/ou la voie biodiversité de l'écorégime.

Les infrastructures agroécologiques

Infrastructure agroécologique (IAE)DéfinitionCoefficient d'équivalenceSur terres arablesSur cultures permanentes et prairies permanentes
HaieUnité linéaire de végétation ligneuse (arbustes, arbres et autres ligneux).
Maximum 20 m de large.
1 m linéaire = 20 m2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime
Alignement d'arbresArbres alignés dont l'espace entre les couronnes d'arbres est inférieur à 5 m.1 m linéaire = 10 m2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime
Arbres isolésArbre dissociable d'un groupe ou d'un alignement.1 arbre = 30 m2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime
BosquetRegroupement d'arbre non linéaire,  à partir de 3 arbres.
Maximum 50 ares.
1 m2 = 1,5 m2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime
MareMaximum 50 ares.
La végétation ripicole (dans la limite de 10 m de large) peut être incluse dans la surface.
1 m2 = 1,5 m2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime
BordureSurface boisée ou herbacée, ex bande tampon le long d'un cours d'eau ou d'une forêt.
Elle doit être distinguable de la parcelle à laquelle elle est adjacente.
En bord de forêt minimum 1 m, sinon minimum 5 m de large.
1 m linéaire = 9 m2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime
FosséStructure creusée non maçonnée ni busée.
Maximum 10 m de largueur en tout point.
1 m linéaire = 10 m2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime
Mur traditionnelEn pierres naturelles sans matériaux de type béton ou ciment.
0,1 m < largueur < 2 m
0,5 m < hauteur < 2 m
1 m linéaire = 1 m 2Ecorégime et
BCAE 8
Ecorégime

Les jachères

Les jachères peuvent être comptabilisées comme éléments de biodiversité dans le cadre de la voie biodiversité de l’écorégime et de la BCAE 8 de la conditionnalité des aides.

DéfinitionCoefficient d'équivalenceSur terres arables
Jachère Sans traitement phyto
Présence du 01/03 à 31/08
1 ha = 1 haEcorégime et
BCAE 8
Jachère mellifèreSans traitement phyto
Présence du 15/04 au 15/10
1 ha = 1,5 haEcorégime et
BCAE 8

Les éléments productifs

Les cultures dérobées ou certaines cultures fixatrices d’azote (dont la liste est détaillée dans la notice « éléments de biodiversité » disponible sur Telepac) peuvent être comptabilisées pour respecter l’option 2 de la BCAE 8 de la conditionnalité.

Eléments productifsDéfinitionCoefficient d'équivalenceSur terres arables
Culture dérobéeSans traitement phyto1 ha =0,3 haBCAE 8
Culture fixatrice d'azoteSans traitement phyto1 ha = 1 haBCAE 8

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